Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SUITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LES SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SUITES domicilié(e) 9 Avenue Charles Floquet,64200 BIARRITZ - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 754 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOULOUS-CHEVALLIER domicilié(e) ESPACE ARGIA, 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France.
La marque LES SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SUITES, Société à responsabilité limitée - 9 Avenue Charles Floquet,64200 BIARRITZ - 64200 - France - SIREN 450754015
SCP BOULOUS-CHEVALLIER - ESPACE ARGIA, 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Tissus et produits textiles non compris dans D'autres classes, à savoir, couvertures de lit Et de table, housses d'oreillers, Linge de bain à l'exception de l'habillement, Linge de lit, couettes, édredons, linge de maison, linge de table, en matière textiles, serviettes de toilettes en matière textile, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage. Vêtements, chaussures, pantoufles, chapellerie, Vêtements, en cuir, ou imitation du cuir, Casquettes, pyjamas, ceinture, fourrures, gants, chaussettes, chemises, foulards, cravates, Coupes vent, chaussures de plages, de ski, ou De sport… Jeux, jouets rembourrés, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis, balles ou Ballons de jeux, décorations pour arbres de noël, trottinettes, planches à voiles ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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